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Yves NOEL
Avocat au Barreau,
Docteur en droit, LL.M
Professeur à l'Université
International Fiscal Association
(IFA)
American Chamber of Commerce (Member of the Board of the Tax Chapter)
Swiss Association of Tax law Professors (SATLP)
European Association of Tax law Professors (EATLP)
LANGUES :
 Français (langue maternelle)
Anglais
Allemand
FORMATION / TITRES :
Licence (maîtrise) en
droit - Université de Lausanne
Assistant
diplômé, Chaire de droit des
obligations - Uni. Lausanne
Doctorat en
droit - Université de Lausanne, Prix Mitchell B. Caroll
LL.M
International Taxation (NYU), programme d'encouragement
à la relève universitaire
Brevet d'avocat (Lausanne)
Professeur
de droit fiscal à l'Université de
Lausanne
Professeur
de droit fiscal invité à l'European Tax College
(Universités de Louvain et de Tillburg).
SPECIALISATIONS :
fiscalité: conseil
en matière fiscale, contentieux fiscal
droit des finances publiques: conseil
aux collectivités publiques, parapubliques et
subventionnées.
PUBLICATIONS
La
double imposition
internationale résultant des redressements comptables entre
sociétés
apparentées et son élimination, étude de droit
américain et de droit suisse
(thèse de doctorat, Sofirom, 1990)
Droit
du cautionnement
: les
pièges de la protection du faible, in : Recueil de travaux
en l'honneur du
Professeur François Gilliard, octobre 1987
Coédition
du
Recueil de
travaux en l'honneur du Professeur François Gilliard, octobre
1987
Note
sur l'arrêt
Société K.
du 5 avril 1984, in Revue Fiscale 1987, p. 508
Les
groupes
multinationaux et
la double imposition, L'Expert-Comptable suisse, 1991 / 1-2, p. 26
The
Taxation of Permanent Establishments – Report on Switzerland. IBFD
Publication – Amsterdam 1994
Tax
Arbitration in
Transfert
Pricing Matters, in : Numéro spécial des Archives de
droit fiscal suisse
pour le 50eme Congrès de l'International
Fiscal Association – Genève
1996
Réforme
de la
fonction du
contrôle des finances dans le canton de Vaud, en collaboration
avec P. Ethenoz,
L'expert comptable suisse, 1-2, 1998, p. 95
Les
quartiers
généraux dans
la nouvelle convention de double imposition entre la Suisse et les
Etats-Unis,
Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF) 1998 II 295
La
fiscalité de
l'avocat –
Aspects choisis, in : Mélanges
publiés par l'Ordre des Avocats vaudois à l'occasion de
son centenaire, Helbing
& Lichtenhahn, 1998
Interaction
entre les
réglementations sur les sociétés
étrangères contrôlées et les conventions de
double imposition – Le cas de l’art 209 B et de l’Avenant à la
Convention
franco-suisse, RDAF 2000 II 135
Confidentiality
of Taxpayer Information, International Transfer Pricing
Journal, vol.7, nr. 4, 2000, p. 152
L’arbitrage
fiscal
international, in : Numéro spécial du Journal des
Tribunaux à l’occasion
du congrès de la SSJ, JdT 2002 I 20
Le
domicile fiscal des
personnes physiques dans la jurisprudence actuelle, RDAF 2002 II 406
Double
imposition
intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de
droit
fiscal suisse, vol. 71 (2002-2003), p. 31
Double
imposition
intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de
droit
fiscal suisse, volume 72 (2003-2004), p. 61
Les
conventions
suisses de
double imposition en matière de successions, Actes du colloque
de la Journée
d’étude du CDCE du 21 février 2003
Commerce
électronique et fiscalité : A la recherche de
l’e-tablissement stable, in
« Internet 2003 » Coll. Cedidac N° 57
Double
imposition
intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de
droit
fiscal suisse, volume 73 (2004-2005), p. 55
L’entraide
administrative
nationale en matière fiscale, in : Journée de
droit administratif
2004, Genève, p. 103
Les
conséquences fiscales des
restructurations, in : Coopération et fusion d’entreprises,
Coll.
Cedidac N° 66, 2005
Le
traitement fiscal
des
substitutions fidéicommissaires, in : Mélanges pour
les 100 ans de
L’Association des notaires vaudois, 2005
Double
imposition
intercantonale
et internationale – revue de jurisprudence, Archives de droit fiscal
suisse,
volume 74 (2005-2006), 51
Les
successions dans
les
entreprises – Le point du vue fiscal, Coll. Cedidac
N° 69, 2006
L’obligation
d’informer du
notaire en droit fiscal, in : L’obligation d’informer du notaire,
Fondation Notariat Suisse, 2006
Double
imposition
intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de
droit
fiscal suisse, volume 75 (2006-2007), p. 59
Commentaire
romand de
la Loi
sur l’impôt fédéral direct, co-direction
scientifique et commentaire de 17
articles
Rapport
suisse au
colloque
international de Louvain 2007 sur le fédéralisme fiscal
en Europe (dir., avec
Dominik Baeriswyl, à paraître)
Double
imposition
intercantonale et internationale – revue de jurisprudence, Archives de
droit
fiscal suisse, volume 76 (2007-2008), p. 61.
ACTIVITÉS DIVERSES :
 Ancien
Secrétaire général du Département
des
finances du canton de Vaud (1993-1998)
Membre du
Groupe de travail du DFF sur la taxation individuelle (Postulat Lauri)
Membre de
la Commission fédérale d'examens du diplôme
d'expert
fiscal
Rédacteur responsable de la Revue de droit administratif et de
droit fiscal (RDAF),
partie fiscale
Membre du comité de rédaction des Archives de droit
fiscal suisse.
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 Langues
Formation
Spécialisations
Publications
Activités diverses
Etude des avocats
Denis SULLIGER
Yves NOEL
Minh Son NGUYEN
Christophe MISTELI
info@smn.ch
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